Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TEA MENTHE-MINT
BRIK AIT YDIR
MOHAMED ELBAZ

Numéro de dépôt :
3763514
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2020
ROYAL TEA MENTHE-MINT de BRIK AIT YDIR

Présentation de la marque ROYAL TEA MENTHE-MINT

Déposée le 2 septembre 2010 par BRIK AIT YDIR et MOHAMED ELBAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL TEA MENTHE-MINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Les déposants sont BRIK AIT YDIR domicilié(e) 22 ALLEE DES ACACIAS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France et MOHAMED ELBAZ domicilié(e) 92 AVENUE JEAN JAURES - 93120 - LA COURNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIK AIT YDIR domicilié(e) 22 ALLEE DES ACACIAS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France.

La marque ROYAL TEA MENTHE-MINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL TEA MENTHE-MINT est expirée depuis le 2 septembre 2020.

BRIK AIT YDIR a également déposé les autres marques suivantes : THEMIX 4105 CHUNMEE+GUNPOWDER , BOUKHATEM , TASSOURT HUILE D OLIVE VIERGE , GUELMIM , AL BOUCHRA 41022 , THE 1950 , SENIYA THE VERT DE CHINE , janatalnkhil


BRIK AIT YDIR - 22 ALLEE DES ACACIAS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France

MOHAMED ELBAZ - 92 AVENUE JEAN JAURES - 93120 - LA COURNEUVE - France


BRIK AIT YDIR - 22 ALLEE DES ACACIAS - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 17 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670452 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.